Préambule
Des conditions générales de vente s’appliquent à votre commande, merci de bien vouloir les consulter. Les Éditions Cosmopole acceptent les commandes :
par internet : www.editionscosmopole.com
par courriel : contact@editionscosmopole.com
par téléphone : 01 45 77 04 04
 
1 – Disponibilité et délais de livraison
2 – Politique de prix
3 – Frais de livraison
4 – Paiement
5 – Droit de rétractation et remboursement
6 – Garantie de conformité et retour de marchandise
7 – Propriété intellectuelle
8 – Confidentialité
9 – Compétence

 

1 – Disponibilité et délais de livraison
L’adresse fournie par vos soins sera celle de la réception de votre colis.
Les Éditions Cosmopole mettent tout en œuvre pour garantir les meilleurs délais de livraison, votre colis sera préparé et envoyé dans les 4 jours ouvrables à réception de votre commande. En cas de retard de livraison, les Éditions Cosmopole ne peuvent être tenues pour responsables, les délais de livraison sont mentionnés sur le site, à titre informatif, et dépendent de la Poste. Les frais d’envoi comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.

Livres épuisés ne sont plus disponibles à la vente. Les Éditions Cosmopole mettent tout en oeuvre pour réapprovisionner les stocks. En cas de réédition, il faudra attendre la nouvelle mise en vente pour que l’ouvrage soit de nouveau disponible à l’achat en ligne. Dans la mesure du possible, les livres indisponibles sont signalés, et leur date de réimpression indiquée.

2 – Politique de prix
Les prix de vente sont fixés par nos soins et indiqués sur le livre, conformément aux dispositions de la loi sur le prix unique du livre promulguée le 10 août 1981, cette loi (dite loi « Lang ») est entrée en vigueur le 1er janvier 1982. Le montant de la commande (incluant les frais de port) est payable, par carte bancaire, en totalité et en un seul versement au moment de l’achat en ligne. Pour les expéditions hors de France, des frais de livraison supplémentaires s’appliquent et seront à la charge du client.

3 – Frais de livraison
L’adresse de livraison, le nombre et le poids des livres commandés mais aussi le montant total de la commande, avant frais de port, définissent les frais de livraison.

4 – Paiement
Les commandes passées sur le site éditionscosmopole.com doivent être réglées par carte de crédit. Nous acceptons les cartes VISA et MASTERCARD. Celles par courriel et par téléphone peuvent s’effectuer par chèque. L’envoi de la commande n’aura lieu qu’après acceptation du paiement.

5 – Droit de rétractation et remboursement
Selon la loi, tout achat effectuée par correspondance bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la commande. Si vous voulez exercer ce droit, l’achat vous sera remboursé. Il convient alors de nous retourner, à vos frais, votre commande en bon état, colis non ouvert. Attention, avant l’expiration du délai de rétractation, vous devez nous adresser une déclaration exprimant votre volonté de vous rétracter. L’achat doit être retourné dans les 14 jours suivant l’envoi de ce document.

6 – Garantie de conformité et retour de marchandise
Les Éditions Cosmopole s’engagent à remplacer les livres défectueux, et à corriger les erreurs éventuelles dans le traitement de votre commande. Vous pouvez retourner l’exemplaire défectueux à notre bureau à l’adresse suivante avec une copie de la facture de la Poste pour que les frais de port vous soient remboursés :

ÉDITIONS COSMOPOLE
17, Rue Pascal – 75005 Paris

Le retour doit être fait dans les 8 jours qui suivent la réception de votre colis. Pour toute autre raison de retour, aucun remboursement ou échange d’ouvrage ne sera effectué.

7 – Propriété intellectuelle
Les œuvres de l’esprit présentées et achetées sur le site sont destinées à un usage strictement privé, gratuit et personnel. La revente, l’échange, la location à un tiers sont interdits. Toute reproduction, en totalité ou par extrait, sans autorisation formelle de l’éditeur, entraînera des poursuites.
De ce fait, les utilisations faites en dehors des conditions générales sont synonymes de contrefaçons, ce qui expose l’acheteur à des poursuites judiciaires, civiles ou pénales dans le cadre des dispositions légales et règlementaires en vigueur.
Si vous avez d’autres questions, vous pouvez contacter les Éditions Cosmopole par mail à l’adresse suivante : contact@editionscosmopole.com.

8 – Confidentialité
Les Éditions Cosmopole garantissent que toutes les transactions effectuées sur le site sont entièrement sécurisées. Aucune donnée personnelle ne sera communiquée à un tiers.

9 – Compétence
En cas de litige lié à l’utilisation du site, seuls les Tribunaux du ressort de Paris seront compétents.